Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNERONS ARDECHOIS
UNION DES CAVES COOPERATIVES VINICOLES DE L'ARDECHE (U C O V A)

Numéro de dépôt :
1007774
Date de dépôt :
02/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VIGNERONS ARDECHOIS

Déposée le 2 février 1977 par UNION DES CAVES COOPERATIVES VINICOLES DE L'ARDECHE (U C O V A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VIGNERONS ARDECHOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES CAVES COOPERATIVES VINICOLES DE L'ARDECHE (U C O V A), domicilié(e) société civile particulière de personnes à capital et personnel variables, à RUOMS (Ardèche). - France.

La marque VIGNERONS ARDECHOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VIGNERONS ARDECHOIS est expirée depuis le 2 février 1987.

UNION DES CAVES COOPERATIVES VINICOLES DE L'ARDECHE (U C O V A a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU PONT D ARC , CARTHAGE


UNION DES CAVES COOPERATIVES VINICOLES DE L'ARDECHE (U C O V A) - société civile particulière de personnes à capital et personnel variables, à RUOMS (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013

Vins.